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Textes réglementaires
14-0059 Plagepomi 2014-2019 1 Cle7c7925 (5,8 MB)
Annexes I, II et III de la CITES (901,2 KB)
Appel à projets pour la mise en oeuvre du "Programme repeuplement de l'Anguille en France" (434,3 KB)
Appel à projets pour la mise en oeuvre du programme de repeuplement de l'anguille en France (602,3 KB)
Appel à projets pour la mise en œuvre du programme de repeuplement de l'anguille en France 2021-2022 (1,3 MB)
Appel à projets pour la mise en œuvre du programme de repeuplement de l'anguille en France 2022-2023 (418,6 KB)
Appel à projets pour la mise en œuvre du programme de repeuplement de l'anguille en France 2023-2024 (819,0 KB)
Appel à projets Repeuplement 2016 (2,0 MB)
Appel à Projets Repeuplement Civelles 2017-2018 (527,3 KB)
Appel à Projets Repeuplement Civelles 2020-2021 (961,6 KB)
Appel-a-projets-repeuplement-civelles-2018-2019 (426,1 KB)
Appel-a-projets-repeuplement-civelles-2019-2020 (478,2 KB)
Arrêté - Cours d’eau classés en Liste 1 (20,1 MB)
Arrêté - Cours d’eau classés en Liste 2 (19,1 MB)
Arrêté du 14 mars 2018 portant modification de l'arrêté du 5 février 2016 relatif aux périodes de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune et d'anguille argentée (23,7 KB)
Arrêté du 17 octobre 2016 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2016-2017 (24,4 KB)
Arrêté du 20 octobre 2015 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2015-2016 (36,7 KB)
Arrêté du 20 octobre 2017 relatif à l'encadrement de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2017-2018 (34,4 KB)
Arrêté du 22 octobre 2018 relatif à l'encadrement de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2018-2019 (36,5 KB)
Arrêté du 23 octobre 2015 relatif à l'encadrement de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2015-2016 (24,4 KB)
Arrêté du 23 octobre 2018 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2018-2019 (36,7 KB)
Arrêté du 24 octobre 2017 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d'anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2017-2018 (36,3 KB)
Arrêté du 25 octobre 2016 relatif à l'encadrement de la pêche de l'anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2016-2017 (22,2 KB)
Arrêté du 5 février 2016 relatif aux périodes de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune et d'anguille argentée (35,5 KB)
Arrêté d’approbation du PLAGEPOMI pour les espèces potamotoques (65,1 KB)
Arrete Portant Approbation Plagepomi 2022-2027 (79,0 KB)
Document technique d’accompagnement du classement des cours d’eau du bassin Loire-Bretagne (928,3 KB)
Fiche "Taux d'étagement" du SDAGE Loire-Bretagne (465,4 KB)
Joint Declaration on strengthening the recovery for European eel (182,4 KB)
PLAGEPOMI SALT 2009-2013 (1,7 MB)
Plagepomi SALT 2022-2027 (10,7 MB)
Plan de Gestion Anguille de la France - Volet national (1,8 MB)
Plan de Gestion Anguille de la France - Volet régional Loire (2,7 MB)
Plan de gestion anguille de la France, Rapport de mise en oeuvre - juin 2012 (16,3 MB)
Plan de gestion anguille de la France, Rapport de mise en oeuvre - juin 2015 (4,9 MB)
Plan de mise en œuvre de NASCO pour la période 2019-2024 (428,9 KB)
Plan de mise en œuvrepour la gestion du saumon atlantique Salmo salar selon les recommandations de l’Organisation de Conservation du Saumon de l’Atlantique Nord(OCSAN) période 2013-18 (206,6 KB)
Projet d'arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 cm pour la campagne de pêche 2017-2018 (93,0 KB)
Projet d'arrêté relatif à l'encadrement de la pêche de l'anguille de moins de 12cm par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2018-2019 (111,1 KB)
Projet d\'arrêté portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2018-2019 (146,0 KB)
Projet d’arrêté relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2017-2018 (109,4 KB)
Projet d’arrêté relatif aux périodes de pêche de l’anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d’anguille jaune et d’anguille argentée (20,0 B)
RÈGLEMENT (CE) No 1100/2007 DU CONSEIL du 18 septembre 2007 instituant des mesures de reconstitution du stock d’anguilles européennes (78,7 KB)
Règlement (UE) n° 2018/120 du 23/01/18 (918,8 KB)
SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015 (23,7 MB)
Contrat pour la Loire et ses annexes de Nantes à Montsoreau 2015-2020 (958,5 KB)
Empirical observations of the spawning migration of European eels: The long and dangerous road to the Sargasso Sea (177,2 KB)
2022 RapportActivite Tab 2021 (5,3 MB)
8ème Rencontre autour de la Loire, de la Maine à la mer (programme) (2,3 MB)
AAP Programme Repeuplement Anguille France (418,6 KB)
Arrêté Du 25 Octobre 2016 Version Initiale (22,2 KB)
Etat des lieux du bassin Loire-Bretagne 2019 (47,0 MB)
Image001 (294,3 KB)
Image001 1 (294,3 KB)
NominalCatch2020 (992,8 KB)
Plagepomi 2022-2027 (10,7 MB)
Rapport du Working group on North Atlantic Salmon (WGNAS) (10,4 MB)
Réseaux spécifiques, rivières index : une collecte de données sans précédent (530,7 KB)
Wgnas 2022 (21,4 MB)
Zone Action Prioritaire (1,0 KB)
Zone Action Prioritaire (196,1 KB)
Zone Action Prioritaire (1,0 KB)
Zone Action Prioritaire (4,0 B)
Zone Action Prioritaire (241,0 B)