Textes reglementaires

Rechercher un document :


Derniers documents :

Textes réglementaires
12 mai 2017
465,4 KB

Fiche "Taux d'étagement" du SDAGE Loire-Bretagne

DREAL Centre, ONEMA, AELB 2011

Fiche d’aide à la lecture du SDAGE LOIRE-BRETAGNE. Application dans les SAGE des dispositions 1 B-1 1-B2 et de l’orientation fondamentale 9B concernant le Taux d'étagement des cours d’eau.

Textes réglementaires
4 juillet 2016
2,0 MB

Appel à projets Repeuplement 2016

MEEM, 2016

L’appel à projets vise à susciter la réalisation d’un certain nombre de projets de repeuplement dans les différents bassins français pour les campagnes de pêche 2016-2017, dans un cadre technique et financier détaillé dans l’appel à projets.

Textes réglementaires
5 octobre 2015
602,3 KB

Appel à projets pour la mise en oeuvre du programme de repeuplement de l'anguille en France

Ministère de l’Écologie, du Développement Durable, et de l’Énergie

Un appel à projets est lancé du 7 septembre au 4 octobre 2015 afin de financer la réalisation d’un certain nombre de projets de repeuplement dans trois unités de gestion de l’anguille pour la campagne de pêche 2015/2016. Le montant maximal des opérations est fixé à 1 478 000 €.

Textes réglementaires
15 octobre 2009
23,7 MB

SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015

AELB

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Loire-Bretagne 2010-2015.

Textes réglementaires
9 juillet 2009
1,7 MB

PLAGEPOMI SALT 2009-2013

Plan de Gestion Saumon, Alose, Lamproie, Truite de mer 2009-2013

Textes réglementaires
9 juillet 2009
901,2 KB

Annexes I, II et III de la CITES

Liste des espèces associées à la convention sur le commerce international de la faune et la flore sauvages menacées d’extinction (CITES), valable à compter du 13 septembre 2007.