Arrêté Du 25 Octobre 2016 Version Initiale
14 janvier 2019Arrêté du 25 octobre 2016 relatif à l’encadrement de la pêche de l’anguille de moins de 12 centimètres par les pêcheurs professionnels en eau douce pour la campagne 2016-2017
14 janvier 2019JORF n°0252 du 28 octobre 2016
TéléchargerArrêté du 17 octobre 2016 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2016-2017
14 janvier 2019JORF n°0250 du 26 octobre 2016
TéléchargerAppel à projets Repeuplement 2016
14 janvier 2019L’appel à projets vise à susciter la réalisation d’un certain nombre de projets de repeuplement dans les différents bassins français pour les campagnes de pêche 2016-2017, dans un cadre technique et financier détaillé dans l’appel à projets.
TéléchargerArrêté du 20 octobre 2015 portant définition, répartition et modalités de gestion du quota d’anguille européenne (Anguilla anguilla) de moins de 12 centimètres pour la campagne de pêche 2015-2016
14 janvier 2019Arrêté définissant le quota de capture de civelles 2015-2016 pour les pêcheurs professionnels maritimes français.
TéléchargerProjet d’arrêté relatif aux périodes de pêche de l’anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d’anguille jaune et d’anguille argentée
14 janvier 2019Le présent projet d’arrêté a pour objet de fixer les périodes de pêche de l’anguille jaune et de l’anguille argentée.
La consultation a lieu du 21 décembre 2015 (16:00) au 11 janvier 2016 (10:00)
SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015
14 janvier 2019Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Loire-Bretagne 2010-2015.
TéléchargerPlan de gestion anguille de la France, Rapport de mise en oeuvre – juin 2012
14 janvier 2019Anon. 2012. Plan de gestion anguille de la France, Rapport de mise en oeuvre – juin 2012. Article 9 du R(CE) n°1100/2007. MEDDE, ONEMA.
TéléchargerPlan de Gestion Anguille de la France – Volet national
14 janvier 2019ONEMA, 3 février 2010
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