Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Loire-Bretagne 2010-2015.
Anon. 2012. Plan de gestion anguille de la France, Rapport de mise en oeuvre – juin 2012. Article 9 du R(CE) n°1100/2007. MEDDE, ONEMA.
Le règlement européen pour la reconstitution du stock d’anguilles européennes s’applique directement à la France qui doit le décliner à travers le Plan de Gestion Anguille français.
ONEMA, 3 février 2010
Liste des espèces associées à la convention sur le commerce international de la faune et la flore sauvages menacées d’extinction (CITES), valable à compter du 13 septembre 2007.
Plan de Gestion Saumon, Alose, Lamproie, Truite de mer 2009-2013
Arrêté d’approbation du Plan de Gestion des Poissons Migrateurs pour les espèces potamotoques (Aloses, Lamproies, Truite de mer, Saumon). 2009-2013
Deuxième rapport triennal de la France Article 9 du R(CE) n°1100/2007.
Un appel à projets est lancé du 7 septembre au 4 octobre 2015 afin de financer la réalisation d’un certain nombre de projets de repeuplement dans trois unités de gestion de l’anguille pour la campagne de pêche 2015/2016. Le montant maximal des opérations est fixé à 1 478 000 €.