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7 mars 2022
10,7 MB
Plagepomi SALT 2022-2027
Plan de Gestion Saumon, Alose, Lamproie, Truite de mer 2022-2027
Rapports d’études
Rapports d’activité
Guides techniques
Textes réglementaires
9 juillet 2009
65,1 KB
Arrêté d’approbation du PLAGEPOMI pour les espèces potamotoques
Arrêté d’approbation du Plan de Gestion des Poissons Migrateurs pour les espèces potamotoques (Aloses, Lamproies, Truite de mer, Saumon). 2009-2013
9 juillet 2009
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Annexes I, II et III de la CITES
Liste des espèces associées à la convention sur le commerce international de la faune et la flore sauvages menacées d’extinction (CITES), valable à compter du 13 septembre 2007.
18 septembre 2007
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RÈGLEMENT (CE) No 1100/2007 DU CONSEIL du 18 septembre 2007 instituant des mesures de reconstitution du stock d’anguilles européennes
Le règlement européen pour la reconstitution du stock d’anguilles européennes s’applique directement à la France qui doit le décliner à travers le Plan de Gestion Anguille français.